{"id":328,"date":"2020-03-09T15:06:42","date_gmt":"2020-03-09T14:06:42","guid":{"rendered":"http:\/\/www.leseditionssansnom.com\/?page_id=328"},"modified":"2021-09-14T14:00:55","modified_gmt":"2021-09-14T12:00:55","slug":"informations-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/","title":{"rendered":"Informations l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n

LES \u00c9DITIONS SANS NOM<\/strong><\/p>\n

Association de\u0301clare\u0301e par application de<\/em>
\nla loi du 1er juillet 1901 et du de\u0301cret du 16 aou\u0302t 1901<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n

ARTICLE PREMIER – NOM<\/p>\n

Il est fonde\u0301 entre les adhe\u0301rents et adhe\u0301rentes aux pre\u0301sents statuts une association re\u0301gie par la loi du 1er juillet 1901 et le de\u0301cret du 16 aou\u0302t 1901, ayant pour titre : Les E\u0301ditions sans nom.<\/p>\n

ARTICLE 2 – BUT OBJET<\/p>\n

Cette association a pour objet l\u2019e\u0301dition et la vente de livres et l\u2019organisation d\u2019e\u0301ve\u0301nements autour de ces livres (concerts, rencontres, salons, etc.) dans une perspective d\u2019ouverture sur tous les champs disciplinaires, litte\u0301raires, artistiques et esthe\u0301tiques et respectant au maximum les principes autogestionnaires, antiautoritaires et d\u2019e\u0301cologie sociale (notamment en essayant au maximum de travailler en partenariat avec des structures entrepreneuriales, associatives ou militante partageant la me\u0302me philosophie).<\/p>\n

ARTICLE 3 – SIE\u0300GE SOCIAL<\/p>\n

Le sie\u0300ge social est fixe\u0301 chez Mr et Mme de Gracia, au 4 rue He\u0301liot 31000 Toulouse Il pourra e\u0302tre transfe\u0301re\u0301 par simple de\u0301cision du conseil d’administration.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\n

Article 4 – DUREE
\nLa dure\u0301e de l\u2019association est illimite\u0301e mais a vocation a\u0300 se transformer en Scop (socie\u0301te\u0301 coope\u0301rative et participative) a\u0300 termes plus ou moins bref.<\/p>\n

ARTICLE 5 – COMPOSITION<\/p>\n

L’association se compose de :<\/p>\n

Des membres du Conseil d\u2019administration colle\u0301gial ;
\nDes souscripteurs \u00ab permanents \u00bb et souscriptrices \u00ab permanentes \u00bb ;
\nDes adhe\u0301rents et adhe\u0301rentes simples.
\nToute personne est la bienvenue dans l\u2019association en tant que souscripteur ou souscriptrice ou en tant que simple adhe\u0301rent.e. Pour la colle\u0301giale, voire article suivant.<\/p>\n

ARTICLE 6 – ADMISSION<\/p>\n

Toutes nouvelle adhe\u0301sion doit passer par la cooptation d\u2019un des membres de la colle\u0301giale.
\nLes membres de la colle\u0301giale doivent impe\u0301rativement statuer sur l\u2019adhe\u0301sion de tout nouveau ou toute nouvelle membre a\u0300 cette colle\u0301giale.
\nLe consensus total entre les membres pre\u0301alable de la colle\u0301giale est ne\u0301cessaire afin d\u2019ente\u0301riner chaque nouvelle adhe\u0301sion.
\nA de\u0301faut de pouvoir se re\u0301unir avec les autres membres de la colle\u0301giale, le ou les membres de la colle\u0301giale absent lors de la re\u0301union devant statuer sur l\u2019acceptation d\u2019une nouvelle candidature doivent transmettre leur avis par e\u0301crit et l\u2019avoir motive\u0301, me\u0302me succinctement.
\nToute nouvelle demande d\u2019adhe\u0301sion a\u0300 la colle\u0301giale doit e\u0302tre motive\u0301e par e\u0301crit.<\/p>\n

ARTICLE 7 – MEMBRES \u2013 COTISATIONS<\/p>\n

– Sont membres actifs et actives les fondateurs et fondatrices de l\u2019association qui, par ailleurs, sont membres de facto de la colle\u0301giale. Chaque nouveau membre ou nouvelle membre de la colle\u0301giale doit s\u2019acquitter de la somme correspondant a\u0300 la modification des statuts en pre\u0301fecture a\u0300 la demande de sa demande.<\/p>\n

– Sont souscripteurs ou souscriptrice toute personne adhe\u0301rant a\u0300 l\u2019objet de l\u2019association et a\u0300 ses principes de fonctionnement et s\u2019acquittant de la somme d\u2019un montant de 5 (cinq) d\u2019euros par mois en l\u2019e\u0301change de laquelle ils et elles recevront les livres publie\u0301s par l\u2019association durant l\u2019anne\u0301e de leur souscription.<\/p>\n

– Sont simples adhe\u0301rents et adhe\u0301rentes toute personne adhe\u0301rant a\u0300 l\u2019objet de l\u2019association et avec ses principes de fonctionnement et s\u2019e\u0301tant acquitte\u0301 d\u2019une cotisation d\u2019un montant libre mais ne\u0301cessaire. En e\u0301change il ou elle recevra une re\u0301duction de 5% sur l\u2019ensemble des publications.<\/p>\n

ARTICLE 8. – RADIATIONS<\/p>\n

La qualite\u0301 de membre se perd par :
\na) La de\u0301mission ;
\nb) Le de\u0301ce\u0300s ;
\nc) La radiation prononce\u0301e par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’inte\u0301resse\u0301 ayant e\u0301te\u0301 invite\u0301 (par lettre recommande\u0301e) a\u0300 fournir des explications devant le bureau et\/ou par e\u0301crit.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\n

ARTICLE 9. – RESSOURCES<\/p>\n

Les ressources de l’association comprennent :
\n1\u00b0 Le montant des cotisations, des souscriptions annuelles et des souscriptions exceptionnelles que l\u2019association pourrait e\u0302tre amene\u0301 a\u0300 lever.
\n2\u00b0 Les subventions de l’E\u0301tat, des de\u0301partements et des communes.
\n3\u00b0 Toutes les ressources autorise\u0301es par les lois et re\u0300glements en vigueur, les ressources obtenues par la vente de livres y compris les e\u0301ve\u0300nements en soutien a\u0300 l\u2019association, l\u2019e\u0301ventuel de\u0301veloppement de merchandising ou goodies spe\u0301cifique a\u0300 chaque salon voire aux livres que l\u2019association a de\u0301cide\u0301 de mettre en avant.<\/p>\n

ARTICLE 10. – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE<\/p>\n

L’assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale ordinaire comprend tous les membres de l’association a\u0300 quelque titre qu’ils soient. Elle se re\u0301unit chaque anne\u0301e autour de la date anniversaire de sa constitution.<\/p>\n

Quinze jours au moins avant la date fixe\u0301e, les membres de l’association sont convoque\u0301s par les soins de la colle\u0301giale. L’ordre du jour figure sur les convocations.
\nLa colle\u0301giale pre\u0301side l’assemble\u0301e et expose la situation morale ou l\u2019activite\u0301 de l’association.
\nLa colle\u0301giale rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de re\u0301sultat et annexe) a\u0300 l’approbation de l’assemble\u0301e.<\/p>\n

L\u2019assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d\u2019entre\u0301e a\u0300 verser par les diffe\u0301rentes cate\u0301gories de membres.
\nNe peuvent e\u0302tre aborde\u0301s que les points inscrits a\u0300 l’ordre du jour. Ces derniers ne peuvent aborder des modifications profondes de l\u2019association quant a\u0300 ses objectifs ou son mode de fonctionnement mais doivent e\u0302tre au contraire force de proposition.<\/p>\n

Les de\u0301cisions sont prises au consensus des membres pre\u0301sents.
\nLes de\u0301cisions des assemble\u0301es ge\u0301ne\u0301rales s\u2019imposent a\u0300 tous les membres, y compris absents ou repre\u0301sente\u0301s.<\/p>\n

ARTICLE 11. – CONSEIL D’ADMINISTRATION<\/p>\n

L’association est dirige\u0301e par un conseil colle\u0301gial de 8 membres (en date du 15 novembre 2019) dont la qualite\u0301 se perd uniquement suite a\u0300 une de\u0301mission, une exclusion prononce\u0301e avec l\u2019accord de 2\/3 des membres de la colle\u0301giale ou, e\u0301videmment, le de\u0301ce\u0300s.<\/p>\n

La colle\u0301giale se re\u0301unit au moins une fois tous les six mois, sur auto-convocation mais une grande liberte\u0301 est donne\u0301e aux membres de la colle\u0301giale pour discuter entre elles et eux en dehors de ces moments plus
\n\u00ab formels \u00bb de discussion.
\nLes de\u0301cisions sont prises au consensus.<\/p>\n

ARTICLE 12. \u2013 LE BUREAU est colle\u0301gial<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\n

ARTICLE 13. \u2013 INDEMNITES<\/p>\n

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d\u2019administration et du bureau, sont gratuites et be\u0301ne\u0301voles. Seuls les frais occasionne\u0301s par l\u2019accomplissement de leur mandat sont rembourse\u0301s sur justificatifs. Le rapport financier pre\u0301sente\u0301 a\u0300 l\u2019assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale ordinaire pre\u0301sente, par be\u0301ne\u0301ficiaire, les remboursements de frais de mission, de de\u0301placement ou de repre\u0301sentation.<\/p>\n

ARTICLE 14. – REGLEMENT INTERIEUR<\/p>\n

Un re\u0300glement inte\u0301rieur peut e\u0302tre e\u0301tabli par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale.<\/p>\n

Ce re\u0300glement e\u0301ventuel est destine\u0301 a\u0300 fixer les divers points non pre\u0301vus par les pre\u0301sents statuts, notamment ceux qui ont trait a\u0300 l’administration interne de l’association.<\/p>\n

ARTICLE 15. – DISSOLUTION<\/p>\n

La dissolution pourra e\u0302tre prononce\u0301e par les membres de la colle\u0301giale lorsque l\u2019association devra e\u0301voluer vers une forme entrepreneuriale ou lorsque son objet ne sera plus pertinent.
\nLes souscripteurs et souscriptrices auront la possibilite\u0301 de re\u0301cupe\u0301rer l\u2019argent investi sous forme de livres ou nume\u0301raire.<\/p>\n

En cas de dissolution, l\u2019Assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale de\u0301signe un ou plusieurs commissaires charge\u0301s de la liquidation des biens de l\u2019association. L\u2019actif ne peut e\u0302tre attribue\u0301 qu\u2019a\u0300 une ou plusieurs associations culturelles poursuivant les me\u0302mes objectifs.<\/p>\n

\u00ab Fait a\u0300 Toulouse, le 15 novembre 2019 \u00bb<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

LES \u00c9DITIONS SANS NOM Association de\u0301clare\u0301e par application de la loi du 1er juillet 1901 et du de\u0301cret du 16 aou\u0302t 1901 ARTICLE PREMIER –… <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-templates\/aboutus-template.php","meta":[],"yoast_head":"\nInformations l\u00e9gales • Les \u00c9ditions Sans Nom<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Les \u00c9ditions Sans Nom est une maison d\u2019\u00e9dition ind\u00e9pendante qui s\u2019est mont\u00e9e collectivement sur la r\u00e9gion toulousaine. C\u2019est avant tout une rencontre d\u2019auteures et d\u2019auteurs motiv\u00e9s et d\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Informations l\u00e9gales • Les \u00c9ditions Sans Nom\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Les \u00c9ditions Sans Nom est une maison d\u2019\u00e9dition ind\u00e9pendante qui s\u2019est mont\u00e9e collectivement sur la r\u00e9gion toulousaine. C\u2019est avant tout une rencontre d\u2019auteures et d\u2019auteurs motiv\u00e9s et d\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Les \u00c9ditions Sans Nom\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-09-14T12:00:55+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/\",\"name\":\"Les \\u00c9ditions Sans Nom\",\"description\":\"une maison d'\\u00e9dition ind\\u00e9pendante et autog\\u00e9r\\u00e9e, bas\\u00e9e \\u00e0 Toulouse\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/\",\"name\":\"Informations l\\u00e9gales • Les \\u00c9ditions Sans Nom\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/#website\"},\"datePublished\":\"2020-03-09T14:06:42+00:00\",\"dateModified\":\"2021-09-14T12:00:55+00:00\",\"description\":\"Les \\u00c9ditions Sans Nom est une maison d\\u2019\\u00e9dition ind\\u00e9pendante qui s\\u2019est mont\\u00e9e collectivement sur la r\\u00e9gion toulousaine. C\\u2019est avant tout une rencontre d\\u2019auteures et d\\u2019auteurs motiv\\u00e9s et d\\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Informations l\\u00e9gales\"}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Informations l\u00e9gales • Les \u00c9ditions Sans Nom","description":"Les \u00c9ditions Sans Nom est une maison d\u2019\u00e9dition ind\u00e9pendante qui s\u2019est mont\u00e9e collectivement sur la r\u00e9gion toulousaine. C\u2019est avant tout une rencontre d\u2019auteures et d\u2019auteurs motiv\u00e9s et d\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Informations l\u00e9gales • Les \u00c9ditions Sans Nom","og_description":"Les \u00c9ditions Sans Nom est une maison d\u2019\u00e9dition ind\u00e9pendante qui s\u2019est mont\u00e9e collectivement sur la r\u00e9gion toulousaine. C\u2019est avant tout une rencontre d\u2019auteures et d\u2019auteurs motiv\u00e9s et d\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.","og_url":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/","og_site_name":"Les \u00c9ditions Sans Nom","article_modified_time":"2021-09-14T12:00:55+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture est.":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/#website","url":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/","name":"Les \u00c9ditions Sans Nom","description":"une maison d'\u00e9dition ind\u00e9pendante et autog\u00e9r\u00e9e, bas\u00e9e \u00e0 Toulouse","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#webpage","url":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/","name":"Informations l\u00e9gales • Les \u00c9ditions Sans Nom","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/#website"},"datePublished":"2020-03-09T14:06:42+00:00","dateModified":"2021-09-14T12:00:55+00:00","description":"Les \u00c9ditions Sans Nom est une maison d\u2019\u00e9dition ind\u00e9pendante qui s\u2019est mont\u00e9e collectivement sur la r\u00e9gion toulousaine. C\u2019est avant tout une rencontre d\u2019auteures et d\u2019auteurs motiv\u00e9s et d\u00e9sireux de faire quelque chose ensemble.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/informations-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Informations l\u00e9gales"}]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=328"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":411,"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/328\/revisions\/411"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.leseditionssansnom.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=328"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}